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Aides MSA au remplacement

Le service de remplacement des Landes et la MSA ont rédigé une plaquette d'information en direction des agriculteurs pour mieux faire connaître les cas de figure dans lesquels la mutualité sociale agricole contribue au financement de journées de remplacement (via le service de remplacement). Quelles sont les possibilités existantes, classiques ou plus récente telle celle en cas d'épuisement professionnel.
Aides MSA au remplacement

Contacts pour en savoir plus 

Pour en savoir, n'hésitez pas à contacter :

  • Le service de remplacement au 05 58 85 44 38
  • La  msa au 05 58 85 44 38 (Landes)

MALADIE, ACCIDENT, DÉCÈS

La MSA prend en charge une partie des frais de remplacement durant 80 heures1 dans les 15 premiers jours d'un arrêt de travail initial pour maladie ou accident.

En cas de décès du chef d'exploitation, le conjoint survivant peut bénéficier de l'intervention d'un agent de remplacement durant 80 h1 dans les 15 premiers jours qui suivent le décès.

La MSA prend en charge une partie des frais de remplacement. Le solde restera à charge du demandeur.

MATERNITÉ, PATERNITÉ, ADOPTION

La MSA prend en charge la totalité des frais de remplacement à l'exception de la CSG et de la CRDS pour les motifs de congé maternité, paternité et adoption.

La MSA prend en charge le remplacement durant 16 semaines en cas de maternité (6 semaines avant et 10 semaines après l'accouchement) + 2 semaines pathologiques.

La durée du remplacement est plus longue en cas de naissances multiples ou à partir du 3e enfant.

Le père pourra bénéficier de 11 jours de remplacement consécutifs à prendre dans les 4 mois suivant la naissance ou l'arrivée de l'enfant adopté.

La mère a droit a 10 semaines de remplacement dans le cas d'une adoption.

Important : Pour bénéficier de ces remplacements, il est nécessaire de retourner à la MSA les demandes de remplacement maternité, paternité, adoption un mois avant de commencer le remplacement.

ÉPUISEMENT PROFESSIONNEL

Afin de permettre aux agriculteurs (primo demandeur en priorité), en situation d'épuisement, de bénéficier d'un temps de répit, la MSA Sud-Aquitaine prend en charge la totalité des frais de remplacement pendant 7 jours, pouvant aller exceptionnellement jusqu’à 10 jours.

L'agriculteur intéressé peut s'adresser au service de remplacement ou à la MSA. Un travailleur social le rencontrera pour constituer le dossier de demande.

1 – Pour un besoin de prise en charge de plus de 80 h ou au-delà des 15 premiers jours, l'agriculteur s'adressera au travailleur social de la MSA de son secteur pour établir un dossier de prise en charge exceptionnelle.

Pour accéder au contenu de la plaquette SR & MSA :

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